Des Substances Naturelles à Usage Biostimulant

Approbation de 10 substance de base pour les DROM

AMM en France de substances de biocontrôle approuvées

Monter des extensions d'usages en DROM des substances de base telles que le vinaigre

Approbation de la substance Allium cepa extrait

Obtenir l'homologation de l'extrait de Saule.
Approbation de l'extrait de Saule en Substance de Base (Art. 23) au règlement CE n° 1107/2009
Admissibilité
Approbation 2021
Extrait de tiges et d'écorce de Saule

Émettre des fiches d'usages pour chaque substance de base approuvée au règlement CE n°1107/2009

Approuver la poudre de granies de moutarde en substance de base

Approuver la bière en substance de base

Réaliser l'approbation du sel de mer (chlorure de sodium) en substance de base

Tester des infra-doses de sucre comme agent de bio-contrôle en maraîchage, en arboriculture, en viticulture et en grandes cultures:

- Dégager les facteurs et indicateurs d'efficacité de l'application des sucres
- Elucider les voies de défenses activées dans le végétal
- Tester les applications d'infradoses de sucre associées dans les itinéraires techniques afin d'augmenter les efficacités existantes ou de réduire les doses d'intrants.
- Homologuer les sucres en substances de base

B. thuringiensis ou Bt est une bactérie ubiquiste utilisée pour la protection des cultures pour ses propriétés insecticides.

Au niveau taxonomique, Bt appartient au groupe de Bacillus cereus sensu lato. Ce groupe au sens large, dont les différentes espèces sont difficiles à différencier par les méthodes classiques de microbiologie, contient également des bactéries qui peuvent poser des problèmes sanitaires et entrainer des toxi-infections alimentaires collectives (TIAC). De ce fait il existe un seuil d'alerte pour le dénombrement total des bactéries de ce groupe. Or, ce seuil peut être atteint voire dépassé lors des traitements phytosanitaires à base de Bt.

Ce projet vise à :
1-proposer des recommandations sur l'utilisation de ces produits phytosanitaires pour les cultures étudiées (choix, temps d'action, délai avant récolte à respecter etc...),
2-caractériser la diversité de B. thuringiensis pour situer les souches commerciales au sein du groupe B. cereus et tracer les contaminations par Bacillus thuringiensis des végétaux aux produits finis par l'utilisation de méthodes analytiques robustes, répétables et reproductibles,
3- développer un portail internet donnant accès aux livrables, recommandations et outils d'aide à la décision (OAD) pour qualifier les risques sanitaires et d'altération associés aux contaminations du groupe B. cereus.

Approbation de l'eau oxygénée en substance de base au RCE 1107/2009.

Approbation en substance de base du mélange clayed charcoal

Obtenir l'homologation de l'extrait d'Achillée millefeuille
Approbation de l'Achillée millefeuille en Substance de Base (Art. 23) au règlement CE n° 1107/2009

Les objectifs généraux de BIOPIPER sont de : (1) concevoir et mettre au point la production durable des deux plantes et de proposer des outils innovants de biocontrôle ; (2) mettre en synergie les compétences de partenaires aux mandats complémentaires sur une thématique non explorée et prometteuse en protection agroécologique des cultures.
Ces objectifs généraux se déclinent en 6 objectifs opérationnels correspondant aux actions du projet : (1) Animer, coordonner et gérer les activités des partenaires, sur 3 pôles d'activités (recherche, réglementation, valorisation) ; (2) Concevoir, mettre au point et optimiser la production des deux plantes ; (3) Produire et caractériser sur le plan phytochimique des extraits des plantes sauvages et cultivées ; (4) Mesurer l'efficacité des extraits sur divers bioagresseurs de caractère générique et d'importance économique à La Réunion et à l'échelle nationale ; (5) Apporter les connaissances réglementaires en vue de l'utilisation commerciale de la production des plantes ou des extraits ; (6) Diffuser les résultats pour un transfert réussi auprès des bénéficiaires.
BIOPIPER affiche des objectifs scientifiques (acquisition de connaissances et mise au point de modalités de gestion) et économiques (compétitivité de la filière). Il intègre aussi, dès son origine, des objectifs sociaux (transfert auprès des agriculteurs) et environnementaux (protection agroécologique des cultures). Ces objectifs s'appliquent à différentes situations ou approches agricoles, en particulier celle de l'Agriculture Biologique, et permettent de contribuer à la mise au point de systèmes de cultures économes en intrants.

Programme d'Approbation et de Régularisation des Matières Alimentaires en protection des cultures

Il est aujourd'hui important de travailler au niveau national et européen au développement et à la mise sur le marché de solutions de bio-contrôle nécessaires à l'agriculture biologique mais accessibles aussi aux filières agricoles conventionnelles.

Il est donc essentiel de continuer à monter des dossiers d'approbation au sens du règlement CE n°1107/2009 pour des substances naturelles, afin de contribuer positivement à l'essor du bio-contrôle. L'objectif de cette mission est donc de réaliser de nouveaux dossiers d'approbation pour des produits de bio-contrôle.

Obtenir l'homologation de l'extrait d'Ortie
Approbation de l'Ortie en Substance de Base (Art. 23) au règlement CE n° 1107/2009

Obtenir l'homologation du Petit-lait.
Approbation du petit-lait en Substance de Base (Art. 23) au règlement CE n° 1107/2009
Admissibilité

Obtenir l'homologation du phosphate de diammonium.
Approbation du phosphate de diammonium en Substance de Base (Art. 23) au règlement CE n° 1107/2009
Admissibilité

Recherche d'alternatives à l'utilisation du PBO
Evaluation d'huiles végétales dans un objectif de protection des plantes contre les bio-agresseurs et des denrées stockées.

Améliorer les connaissances sur les propriétés et les modes d'action de 3 huiles végétales (sésame, tournesol et colza): efficacité, composition, toxicité...
Réaliser un dossier d'homologation pour chacune des huiles au Règlement CE n°1107/2009 et au Règlement CE n° 528/2012.

Obtenir l'Approbation communautaire en substance de base du vinaigre (Art. 23) au règlement CE n° 1107/2009 en désinfection des outils de coupe. (ZNA)
Avis EFSA 31 juillet 2014

Obtenir l'homologation de l'huile de tournesol en tant qu'insecticide, en tant que Substance de Base au sens du Règlement CE n°1107/2009.

Obtenir l'Approbation communautaire en substance de base du Fructose (Art. 23) au règlement CE n° 1107/2009

Ce projet a deux objectifs principaux : (i) mise à jour trimestrielle du guide des intrants utilisables en agriculture biologique en France afin de garantir sa validité vis-à-vis de la réglementation (tenir compte des nouvelles homologations et des évolutions réglementaires), et (ii) amélioration de sa fonctionnalité pour les professionnels agricoles, les conseillers et les Organismes de contrôle. Dans un premier temps, le but est de réaliser une refonte de ce guide en ne conservant que les spécialités commerciales utilisables en AB (y compris certains produits absents dans le guide actuel, notamment les adjuvants). Dans un deuxième temps, la mise en place d'une recherche multicritère permettra de faciliter l'utilisation de ce guide pour les usagers.

L'objectif est de faciliter pour les firmes, la préparation de dossiers de demande d'autorisation de mise sur le marché des produits de Biocontrôle. En effet, le niveau de connaissance réglementaire des firmes phytosanitaires doit être renforcé en leur proposant des outils utilisables par toutes et faisant la synthèse des procédures réglementaires actuelles.

Le deuxième objectif, consiste à monter des dossiers techniques d'approbation de substances naturelles pour répondre aux besoins des professionnels de la production.

Obtenir l'homologation de la tisane de rhubarbe.
Approbation de la rhubarbe en Substance de Base (Art. 23) au règlement CE n° 1107/2009

Approbation du vinaigre en Substance de Base (Art. 23) au règlement CE n° 1107/2009
Avis EFSA au 31 juillet 2014

Obtenir l'homologation de l'extrait de Saule.
Approbation de l'extrait de Saule en Substance de Base (Art. 23) au règlement CE n° 1107/2009
Admissibilité
Approbation le 29 mai 2015
Salix cortex

Obtenir l'homologation du sucre.
Approbation du sucre en Substance de Base (Art. 23) au règlement CE n° 1107/2009
Vote au CPCASA juillet 2014

Obtenir l'Approbation communautaire en substance de base de la tisane de prêle.
Approbation de la prêle en Substance de Base (Art. 23) au règlement CE n° 1107/2009